Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GRAND HOMME
BERTRAND BENOIT

Numéro de dépôt :
92417657
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE GRAND HOMME

Déposée le 28 avril 1992 par la société BERTRAND BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE GRAND HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la société BERTRAND BENOIT domicilié(e) SCEA, DOMAINE DE GRAND-HOMME,33540 BLASIMON (dossier no 2220587) - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 396 950 RC S B x .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A VIGNOBLES BERTRAND B domicilié(e) DOMAINE DE GRAND HOMME,33540 BLASIMON (dossier no 2220587) - 33540 - France.

La marque DOMAINE DE GRAND HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE GRAND HOMME est expirée depuis le 28 avril 2012.

BERTRAND BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PELOUSE , CHATEAU FRANC DE ROSIER


BERTRAND BENOIT - SCEA, DOMAINE DE GRAND-HOMME,33540 BLASIMON (dossier no 2220587) - 33540 - France - SIREN 382396950 RCS Bx


S.C.E.A VIGNOBLES BERTRAND B - DOMAINE DE GRAND HOMME,33540 BLASIMON (dossier no 2220587) - 33540 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2220587 - Publication au BOPI 2002-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Vins d'Appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE GRAND HOMME